Mentions légales
Éditeur du site
Le site Oraxya est édité par :
- Cellya Sirot
- Entrepreneur individuel
- SIRET : 909 258 758 00012
- Domiciliation : Roanne, France
- Email : contact@oraxya.com
Directrice de la publication : Cellya Sirot
Le site Oraxya présente des prestations de création de sites internet, de développement d’applications web, d’automatisation, d’intelligence artificielle, d’identité visuelle, de création de contenus, de maintenance et d’évolution digitale.
Hébergement
Le site est hébergé sur un serveur privé virtuel fourni par :
- Infomaniak Network SA
- Rue Eugène Marziano 25
- 1227 Les Acacias
- Genève, Suisse
L’administration technique, le déploiement et la maintenance du serveur sont assurés par Oraxya.
L’adresse postale officielle d’Infomaniak est bien indiquée comme Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE).
Informations relatives aux offres
Les offres, prestations, tarifs, délais, livrables et modalités présentés sur le site Oraxya sont donnés à titre indicatif.
Chaque projet étant différent, les offres peuvent être adaptées, modifiées ou personnalisées au cas par cas selon le brief client, les objectifs du projet, le périmètre fonctionnel, les contraintes techniques, le niveau d’accompagnement souhaité, les délais demandés et les livrables attendus.
Les informations présentées sur le site ne constituent pas une proposition contractuelle ferme.
Seuls le devis personnalisé, le contrat, les conditions particulières ou tout document signé entre Oraxya et le client font foi.
Oraxya se réserve le droit de refuser, d’ajuster ou de réévaluer une demande lorsque le besoin exprimé dépasse le cadre initial d’une offre présentée sur le site.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Oraxya, notamment les textes, visuels, illustrations, logos, icônes, éléments graphiques, animations, mises en page, structures, maquettes, concepts créatifs et éléments d’identité visuelle, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation totale ou partielle des contenus du site est interdite.
Toute utilisation non autorisée des éléments du site pourra faire l’objet de poursuites.
Responsabilité
Oraxya s’efforce de fournir sur son site des informations fiables, précises et régulièrement mises à jour.
Toutefois, des erreurs, omissions ou imprécisions peuvent exister. Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.
Oraxya ne pourra être tenue responsable d’un dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site, de son utilisation, d’une impossibilité d’accès, d’un dysfonctionnement technique, d’une interruption temporaire du service ou de l’utilisation des informations publiées.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Oraxya n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur fonctionnement, de leurs pratiques ou de leurs politiques de confidentialité.
Données personnelles
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Ces données sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes reçues, échanger avec les prospects ou clients, établir une proposition commerciale, assurer le suivi de la relation professionnelle et gérer les prestations demandées.
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Services numériques et futurs SaaS
Oraxya pourra proposer des services numériques, outils en ligne ou logiciels accessibles à distance, notamment sous forme de SaaS.
Lorsque ces services seront proposés, les conditions applicables seront précisées dans des documents dédiés : conditions générales de vente, conditions générales d’utilisation, politique de confidentialité ou conditions d’abonnement propres au service concerné.
Dans le cas de services proposés à des consommateurs particuliers, les modalités relatives à la médiation de la consommation seront précisées dans les conditions applicables au service concerné.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et sauf disposition légale contraire, les juridictions françaises compétentes pourront être saisies.